L’entretien chaudière en Flandre

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Toute personne qui utilise une chaudière de chauffage central au gaz ou au mazout a besoin d'un certificat de contrôle. Ce contrôle est obligatoire pour les chaudières à gaz ou les chauffe-eau (tous les 2 ans) ou le mazout (tous les ans). Il s'agit d'une obligation en Belgique mais elle diffère selon la région. Découvrez la réglementation actuelle en Flandre.

L’entretien d’une chaudière de chauffage central n’est pas la même chose que le contrôle d’une installation de gaz. En Flandre, l’entretien des chaudières de chauffage central doit être effectué par un technicien agréé gaz (chaudière à gaz) ou combustible liquide (chaudière mazout). Le contrôle de l’installation de gaz est exigé une fois lors de la mise en service d’une nouvelle chaudière ou d’un nouveau compteur de gaz, par un inspecteur agréé.

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Obligations d'entretien des chaudières de chauffage central au gaz naturel et attestation légale

Un bon entretien de la chaudière de chauffage central et un certificat légal garantissent que la chaudière est réglée de manière optimale et continue à fonctionner correctement. Vous évitez ainsi que la chaudière à condensation consomme trop et/ou produise des émissions nocives pour votre santé et la qualité de l’air dans votre habitation. L’entretien semestriel comprend également le contrôle de la sortie des fumées ou de la cheminée – le ramonage de la cheminée n’est généralement pas compris dans l’entretien.

La mise en service de toute nouvelle installation de gaz nécessite un certificat légal. C’est également le cas pour les petites installations de moins de 20 kW. Un nouveau contrôle de l’installation gaz est également nécessaire lorsque vous déplacez la chaudière ou que vous faites remplacer un composant.

Coût d’un contrôle du gaz via Jaimy : 210€

  • Les chaudières à gaz fonctionnant au gaz naturel, au butane ou au propane doivent faire l’objet d’un entretien obligatoire tous les 2 ans, effectué par une entreprise d’entretien agréée ou un “technicien agréé gaz combustible“.
    Une liste est disponible sur le site web du Gouvernement flamand.

 

  • L’entretien périodique est obligatoire pour toutes les chaudières à gaz de plus de 20 kW. Presque toutes les chaudières à gaz naturel ont aujourd’hui une capacité supérieure à 20 kW. La capacité est généralement indiquée sur la plaque signalétique de la chaudière ou de l’installation. Il n’est pas obligatoire, mais recommandé, de faire inspecter une installation de moins de 20 kW.

 

  • Pour être en conformité avec la loi, vous devez disposer d’un certificat de nettoyage et d’un certificat de combustion (voir ci-dessous). Ces deux documents doivent toujours comporter le nom, le numéro d’agrément et la signature de l’inspecteur.
    De même, lorsque vous déplacez la chaudière, que vous la remplacez ou que vous en faites remplacer une partie, un nouveau certificat délivré par un “technicien agréé en combustibles gazeux ou liquides” est nécessaire.

 

  • L’entretien de la chaudière est toujours à la charge du locataire – sauf mention contraire dans le contrat de location. En tant que locataire, vous devez fournir une copie du certificat de nettoyage et de combustion au propriétaire de la maison ou de l’appartement.
    Attention : conservez au moins les deux derniers certificats d’entretien.

 

  • Depuis 2012, il n’est plus possible de déduire ou d’inclure les frais d’entretien dans la déclaration d’impôts.

 

  • Cliquez ici pour plus d’informations sur les valeurs de combustion d’une chaudière au gaz naturel.

 

  • Remplissez l’enquête du gouvernement flamand pour vous conformer à la législation sur l’entretien des chaudières en Flandre.

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Certificats légaux pour l'entretien du chauffage central

Exemples de certificats de combustion et de nettoyage pour une chaudière au gaz naturel

Source : Agence flamande de l’énergie (VEA)

certificat de combustion en néerlandais
Exemple de certificat de combustion (fictif) rempli
certificat de nettoyage - gaz, mazout en néerlandais
Exemple de certificat de nettoyage

Obligations d'entretien et de contrôle de la chaudière à mazout

La réglementation est similaire à celle des systèmes de chauffage central au gaz naturel.

Voici une vue d’ensemble :

  • Une inspection de chaudière à mazout et du système de chauffage central associé est obligatoire avant la mise en service d’une nouvelle chaudière à mazout. Idem pour les chaudières à mazout existantes avec un nouveau brûleur, ou les chaudières qui ont été déplacées.
    Attention : Depuis le 1er janvier 2022, il n’est plus permis en Flandre d’installer une nouvelle chaudière à mazout si le gaz est disponible dans la rue. Les réparations restent autorisées.

 

  • L’entretien d’une chaudière à mazout est exigé annuellement par le gouvernement flamand. L’entretien doit être effectué par un “technicien agréé en combustibles liquides“. Une liste est disponible sur le site web du gouvernement flamand.

 

  • Le nettoyage ou le ramonage de la cheminée est un élément important et obligatoire de l’entretien annuel des chaudières à mazout. Le nettoyage de la cheminée n’est généralement pas compris dans le prix de l’entretien. Il faut s’attendre à un supplément de 20 euros.

Attention : le réservoir de mazout doit être inspecté séparément. Une première fois avant la première utilisation, par un “technicien agréé pour les cuves à mazout“. Toute personne disposant d’une citerne à mazout souterraine de moins de 6 000 litres est tenue de la faire contrôler tous les 5 ans.

  • Cliquez ici pour plus d’informations sur les valeurs de combustion d’une chaudière à mazout.

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Obligations de contrôle et d'entretien des installations de chauffage au bois, au charbon ou aux granulés de bois

  • Une nouvelle installation de chauffage au bois, au charbon ou aux pellets doit également être contrôlée avant sa première utilisation, par un professionnel qualifié.

 

  • Par la suite, l’installation à combustible solide doit faire l’objet d’un entretien annuel, similaire à celui des chaudières à mazout.

Obligations d'entretien et attestation pour les appareils de chauffage au gaz séparés

Pour ces appareils de chauffage, la loi n’impose pas d’entretien périodique. Il s’agit des poêles à gaz, des cheminées à gaz, des foyers ouverts à gaz, des chaudières instantanées, etc. qui ne sont pas raccordés à un système de chauffage central. Ces appareils de chauffage sont encore largement utilisés dans les maisons anciennes, les caravanes, les chalets, les logements d’étudiants, les appartements d’une pièce,…

Néanmoins, pour continuer à garantir la sécurité, le fonctionnement, la combustion et l’efficacité énergétique, un entretien et/ou un nettoyage périodique de l’appareil est fortement recommandé.

Attention: Veillez à vérifier le contrat de location ou l’assurance incendie en ce qui concerne les éventuelles obligations relatives à l’entretien de ces appareils !

Obligations d'entretien des chauffe-eau

L’entretien n’est pas obligatoire pour les chaudières ou les chauffe-eau d’une puissance inférieure à 20 kW, ni pour les installations qui ne sont pas raccordées au chauffage central. Toutefois, il est recommandé de faire vérifier régulièrement l’installation par un installateur ou un chauffagiste agréé. Cela permettra d’assurer un fonctionnement économique et sûr de la chaudière à long terme.

Les chauffes-eau électriques et les petites chaudières de cuisine pour l’eau chaude ne nécessitent pratiquement aucun entretien. L’entretien n’est donc pas obligatoire. En fait, la plupart des fabricants ne recommandent pas d’entretien.

Que se passe-t-il si le système de chauffage central est refusé ou si je ne reçois pas de certificat après l'entretien?

Dans la grande majorité des cas, vous recevrez un certificat légal valide après l’entretien du chauffage central. Bien entendu, il existe une exception importante : si la chaudière est cassée ou dangereuse, le chauffagiste peut ne pas délivrer de certificat.

Si le système de chauffage central est rejeté, il est obligatoire de le réparer ou de le remplacer. Ensuite, vous devez procéder à une nouvelle inspection dans les 3 mois. Toute personne qui continue à chauffer avec une chaudière dangereuse ou défectueuse après cette période peut faire l’objet d’un procès-verbal et d’une amende pour infraction à la législation sur l’environnement. Enfin, dans un tel cas, vous n’êtes pas couvert par l’assurance incendie, si un incendie (ou d’autres dommages) se produit.

En savoir plus

Très intéressant dans ce contexte : l’interview de notre expert en chauffage central sur les différentes étapes d’un entretien correct.

Que faire si je dois remplacer la chaudière du chauffage central?

Chaudière en panne? Pour les chaudières de plus de 12 à 15 ans, le chauffagiste recommandera généralement l’installation d’une nouvelle chaudière (plutôt qu’une réparation). Le risque d’une nouvelle panne après une réparation augmente avec l’âge de la chaudière. De plus, une nouvelle chaudière à condensation est beaucoup plus économique que l’ancienne.

Vous trouverez toutes les informations complémentaires sur l’inspection et l’entretien de votre chaudière en Flandre sur Vlaanderen.be  

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