L’entretien chaudière en Flandre

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Toute personne qui utilise une chaudière de chauffage central au gaz ou au mazout doit obtenir un certificat de contrôle. Ce contrôle devient obligatoire tous les deux ans pour les chaudières à gaz ou les chauffe-eaux, et tous les ans pour celles fonctionnant au mazout. Bien que cette obligation existe en Belgique, elle varie selon la région. Découvrez la réglementation actuelle en Flandre.

Entretien chaudière de chauffage central et contrôle d’une installation de gaz sont deux choses différentes. En Flandre, un technicien agréé doit effectuer l’entretien des chaudières de chauffage central, que celles-ci fonctionnent au gaz ou au mazout. Pour l’installation de gaz, un inspecteur agréé doit procéder au contrôle une seule fois, lors de la mise en service d’une nouvelle chaudière ou d’un nouveau compteur de gaz.

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Obligations d'entretien des chaudières de chauffage central au gaz naturel et attestation légale

Un bon entretien de votre chaudière de chauffage central et l’obtention d’un certificat légal vous garantissent un réglage optimal et un fonctionnement continu. Vous évitez ainsi que la chaudière à condensation consomme trop ou génère des émissions nuisibles à votre santé et à la qualité de l’air dans votre habitation. Lors de l’entretien semestriel, le technicien vérifie la sortie des fumées ou de la cheminée. Cependant, il n’effectue généralement pas le ramonage de la cheminée.

Vous devez obtenir un certificat légal pour mettre en service toute nouvelle installation de gaz. Cela s’applique également aux petites installations de moins de 20 kW. Vous devez également effectuer un nouveau contrôle de l’installation de gaz lorsque vous déplacez la chaudière ou remplacez un composant.

Le coût d’un contrôle du gaz via Jaimy est de 210€.

Entretien de la chaudière à gaz et exigences

  • Les chaudières à gaz fonctionnant au gaz naturel, au butane ou au propane doivent faire l’objet d’un entretien obligatoire tous les 2 ans, effectué par une entreprise d’entretien agréée ou un « technicien agréé gaz combustible« .
    Une liste est disponible sur le site web du Gouvernement flamand.
  • L’entretien périodique est obligatoire pour toutes les chaudières à gaz de plus de 20 kW. Presque toutes les chaudières à gaz naturel ont aujourd’hui une capacité supérieure à 20 kW. La plaque signalétique de la chaudière ou de l’installation indique généralement la capacité. Il n’est pas obligatoire, mais il est recommandé d’inspecter une installation de moins de 20 kW.
  • Pour être en conformité avec la loi, vous devez disposer d’un certificat de nettoyage et d’un certificat de combustion (voir ci-dessous). L’inspecteur doit toujours inclure son nom, son numéro d’agrément et sa signature sur ces deux documents. De même, lorsque vous déplacez la chaudière, la remplacez ou faites remplacer un composant, un « technicien agréé en combustibles gazeux ou liquides » doit vous délivrer un nouveau certificat.
  • L’entretien de la chaudière est toujours à la charge du locataire – sauf mention contraire dans le contrat de location. En tant que locataire, vous devez fournir une copie du certificat de nettoyage et de combustion au propriétaire de la maison ou de l’appartement.
    Attention : conservez au moins les deux derniers certificats d’entretien.
  • Depuis 2012, il n’est plus possible de déduire ou d’inclure les frais d’entretien dans la déclaration d’impôts.
  • Cliquez ici pour plus d’informations sur les valeurs de combustion d’une chaudière au gaz naturel.
  • Remplissez l’enquête du gouvernement flamand pour vous conformer à la législation sur l’entretien des chaudières en Flandre.

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Certificats légaux pour l'entretien du chauffage central

Exemples de certificats de combustion et de nettoyage pour une chaudière au gaz naturel

Source: Agence flamande de l’énergie (VEA)

certificat de combustion en néerlandais
Exemple de certificat de combustion (fictif) rempli
certificat de nettoyage - gaz, mazout en néerlandais
Exemple de certificat de nettoyage

Obligations d'entretien et de contrôle de la chaudière à mazout

Cette réglementation suit les mêmes règles que celles des systèmes de chauffage central au gaz naturel.

Voici une vue d’ensemble:

  • Avant de mettre en service une nouvelle chaudière à mazout, vous devez effectuer une inspection de la chaudière et du système de chauffage central associé. La même obligation s’applique aux chaudières à mazout existantes avec un nouveau brûleur ou à celles qui ont été déplacées.
    Attention: Depuis le 1er janvier 2022, la Flandre interdit l’installation de nouvelles chaudières à mazout si le gaz est disponible dans la rue, bien que les réparations soient toujours permises.
  • L’entretien d’une chaudière à mazout est exigé annuellement par le gouvernement flamand. L’entretien doit être effectué par un « technicien agréé en combustibles liquides« . Une liste est disponible sur le site web du gouvernement flamand.
  • L’entretien annuel des chaudières à mazout inclut le nettoyage ou le ramonage obligatoire de la cheminée, un élément essentiel. En général, le prix de l’entretien n’inclut pas le nettoyage de la cheminée, donc prévoyez un supplément de 20 euros..

Attention: le réservoir de mazout doit être inspecté séparément. Une première fois avant la première utilisation, par un « technicien agréé pour les cuves à mazout« . Toute personne disposant d’une citerne à mazout souterraine de moins de 6 000 litres est tenue de la faire contrôler tous les 5 ans.

  • Cliquez ici pour plus d’informations sur les valeurs de combustion d’une chaudière à mazout.

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Obligations de contrôle et d'entretien des installations de chauffage au bois, au charbon ou aux granulés de bois

  • Une nouvelle installation de chauffage au bois, au charbon ou aux pellets doit également être contrôlée avant sa première utilisation, par un professionnel qualifié.

 

  • Par la suite, l’installation à combustible solide doit faire l’objet d’un entretien annuel, similaire à celui des chaudières à mazout.

Obligations d'entretien et attestation pour les appareils de chauffage au gaz séparés

Pour ces appareils de chauffage, la loi n’impose pas d’entretien périodique. Il s’agit des poêles à gaz, des cheminées à gaz, des foyers ouverts à gaz, des chaudières instantanées, etc. qui ne sont pas raccordés à un système de chauffage central. Ces appareils de chauffage sont encore largement utilisés dans les maisons anciennes, les caravanes, les chalets, les logements d’étudiants, les appartements d’une pièce,…

Néanmoins, pour continuer à garantir la sécurité, le fonctionnement, la combustion et l’efficacité énergétique, un entretien et/ou un nettoyage périodique de l’appareil est fortement recommandé.

Attention: Veillez à vérifier le contrat de location ou l’assurance incendie en ce qui concerne les éventuelles obligations relatives à l’entretien de ces appareils !

Obligations d'entretien des chauffe-eau

L’entretien n’est pas obligatoire pour les chaudières ou les chauffe-eau d’une puissance inférieure à 20 kW, ni pour les installations qui ne sont pas raccordées au chauffage central. Toutefois, il est recommandé de faire vérifier régulièrement l’installation par un installateur ou un chauffagiste agréé. Cela permettra d’assurer un fonctionnement économique et sûr de la chaudière à long terme.

Les chauffes-eau électriques et les petites chaudières de cuisine pour l’eau chaude ne nécessitent pratiquement aucun entretien. L’entretien n’est donc pas obligatoire. En fait, la plupart des fabricants ne recommandent pas d’entretien.

Que se passe-t-il si le système de chauffage central est refusé ou si je ne reçois pas de certificat après l'entretien?

Dans la grande majorité des cas, vous recevrez un certificat légal valide après l’entretien du chauffage central. Bien entendu, il existe une exception importante : si la chaudière est cassée ou dangereuse, le chauffagiste peut ne pas délivrer de certificat.

Si le système de chauffage central est rejeté, il est obligatoire de le réparer ou de le remplacer. Ensuite, vous devez procéder à une nouvelle inspection dans les 3 mois. Toute personne qui continue à chauffer avec une chaudière dangereuse ou défectueuse après cette période peut faire l’objet d’un procès-verbal et d’une amende pour infraction à la législation sur l’environnement. Enfin, dans un tel cas, vous n’êtes pas couvert par l’assurance incendie, si un incendie (ou d’autres dommages) se produit.

En savoir plus

Très intéressant dans ce contexte : l’interview de notre expert en chauffage central sur les différentes étapes d’un entretien correct.

Que faire si je dois remplacer la chaudière du chauffage central?

Chaudière en panne? Pour les chaudières de plus de 12 à 15 ans, le chauffagiste recommandera généralement l’installation d’une nouvelle chaudière (plutôt qu’une réparation). Le risque d’une nouvelle panne après une réparation augmente avec l’âge de la chaudière. De plus, une nouvelle chaudière à condensation est beaucoup plus économique que l’ancienne.

Vous trouverez toutes les informations complémentaires sur l’inspection et l’entretien de votre chaudière en Flandre sur Vlaanderen.be  

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