Primes panneaux solaires 2023

Contenu

Qu'est-ce qui a changé dans les primes pour les panneaux solaires depuis janvier 2023 ? Voici un aperçu des nouveaux changements et des législations qui restent d'application.

De nombreux changements concernant les primes sont en cours ou attendus pour 2024. Chaque région ayant ses propres incitants, nous approfondiront le sujet pour chacune d’elle. 

Voulez-vous encore profiter des subventions de 2023?

Demandez dès maintenant un devis gratuit.

Région flamande

1. Taux de TVA réduit

Les logements peuvent bénéficier d’un taux de TVA réduit de 6% au lieu de 21%, s’ils remplissent les conditions suivantes :

  • Votre logement n’a pas plus de 10 ans
  • Il s’agit d’une résidence privée dont moins de la moitié est utilisée à des fins professionnelles.
  • Un installateur réalise à la fois la livraison et l’installation
  • Le propriétaire ou le locataire facture l’installation des panneaux solaires
  • L’installation de panneaux solaires peut être placée sur le toit ou sur un terrain adjacent au logement
  • Le taux de TVA réduit est valable jusqu’au 31 décembre 2023 pour les nouvelles constructions
  • Vous pouvez trouver plus d’informations sur le site web Vlaanderen.be

Incitant temporaire:

Pendant la période allant du 1er avril 2022 au 31 décembre 2023, il existe une réglementation temporaire selon laquelle le taux de TVA réduit s’applique également aux logements de moins de 2 ans.

Ne manquez pas votre chance pour les subventions 2023!

2. Prime Fluvius réduite de moitié

Si vous choisissez d’installer des panneaux solaires avec un installateur certifié RESCert, vous pourriez avoir droit à une prime locale du gestionnaire de réseau, comme Fluvius. Les personnes ayant installé des panneaux solaires depuis 2021 peuvent prétendre à une prime unique de Fluvius. Voici les principales informations concernant ce nouveau dispositif:

  • La période de prime s’étend du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024.
  • Le montant et les conditions de la prime sont déterminés en fonction de la date de l’inspection AREI des panneaux solaires et de leur puissance.
  • La prime est calculée sur la base de la capacité des panneaux solaires et non plus sur la capacité de l’onduleur, comme pour le calcul de la tarification prosumer.
  • Les installations effectuées entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2022 bénéficient d’une prime maximale de 1 500 € (1800€ pour les consommateurs protégés).
  • Les installations effectuées entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023 bénéficient d’une prime maximale de 750 € (900 € pour les consommateurs protégés).
  • Une estimation pour 2024 est une prime maximale de 375 €.

 

Après la mise en service de l’installation, vous pouvez demander la prime via une demande en ligne chez Fluvius. Vous recevrez la prime dans un délai de 3 mois si vous fournissez tous les documents requis, notamment des copies de toutes les factures, le numéro RESCert de l’installateur, la date et le numéro de la déclaration PEB de la maison. Consultez Fluvius pour plus de détails sur la procédure et les conditions ou consultez Vlaanderen.be pour en savoir plus sur la prime Fluvius.

Premies zonnepanelen

  • 1 jan 2021-31 dec 2022: max. €1500
  • 1 jan 2023 – 31 dec 2023: max. €750
  • Vanaf 2024: €375

ATTENTION :

La prime ne peut être accordée qu’après l’installation d’un compteur numérique. Les installations avec un système de compteur à inverser ne sont pas éligibles à la prime.

Demandez gratuitement un compteur numérique chez Fluvius.

3. Prime locale pour les panneaux solaires.

En plus des primes des gestionnaires de réseaux tels que Fluvius ou Eandis, vous pouvez également être éligible à des subventions locales en fonction de l’emplacement de votre logement. Les montants de prime peuvent varier d’une commune à l’autre. Contactez votre commune pour obtenir des informations spécifiques à votre situation.

4. Batterie domestique

4.1 Arrêt de la prime pour les batteries domestiques.

La prime pour les batteries domestiques sera arrêtée le 1er avril 2023. 

Seules les personnes qui ont fait usage de leurs batteries domestiques ou qui les ont inspectées du 1er janvier au 31 mars 2023 peuvent encore demander cette subvention. Cette prime se présente de la manière suivante:

– 0-4 kWh : 150 euros par kWh
– 4-6 kWh : 125 euros par kWh
– À 6 kWh, la prime maximale est atteinte avec un montant de 850€

Des informations supplémentaires sur l’arrêt de la prime pour les batteries domestiques sont disponibles sur Vlaanderen.be

4.2 Prime rétroactive pour la suppression de la domiciliation de compteurs électriques à remontée du temps.

Si vous êtes propriétaire de panneaux solaires avec un compteur digital et êtes financièrement lésé par la suppression du compteur qui tourne en arrière, il est possible de demander une ‘prime d’investissement rétroactive’. Cela s’applique aux personnes qui n’ont pas encore pu rentabiliser leur investissement jusqu’à présent. Vous pouvez introduire votre demande de prime jusqu’à 6 mois après l’installation du compteur digital.

La prime d’investissement rétroactive unique offre un rendement de 5% sur une installation de référence, comparable à la prime de Fluvius pour les panneaux solaires depuis 2021. Cette prime tient compte des éléments suivants :

– L’année de mise en service de l’installation.
– L’année d’installation du compteur digital.
– La puissance de l’installation.
– Toute aide gouvernementale reçue, y compris les certificats d’énergie verte et les réductions d’impôt fédérales, l’avantage du compteur qui tourne à l’envers depuis l’année de mise en service et le tarif de capacité à partir de 2023.

La prime est déterminée en fonction de la puissance installée et utilise une indemnité fixe par kilowatt (kW). Cela signifie qu’une installation de 8 kW, par exemple, recevra le double du montant par rapport à une installation de 4 kW, à condition que l’année de mise en service et l’année d’installation du compteur digital soient identiques.

Voulez-vous savoir combien est votre prime d’investissement rétroactive?

Vérifiez-le via le calculateur de compensation.

Région Bruxelloise

Les incitations communales et le prêt écologique bruxellois sont des moyens de soutien à l’installation de panneaux solaires à Bruxelles, où il n’existe pas de prime régionale spécifique.

1. Les incitants communaux

Certaines communes ont mis en place leurs propres systèmes d’aide pour encourager la production d’énergies renouvelables.

  1.  Soutien local : Certaines communes de Bruxelles ont mis en place des programmes d’incitation visant à encourager l’installation de panneaux solaires et la production d’énergies renouvelables.
  2. Renseignements: Pour vérifier si votre commune propose de tels incitants, il suffit de contacter le Service Urbanisme et Environnement de votre commune.

2. Le Prêt vert

Le prêt vert bruxellois est un financement écologique conçu pour financer des travaux visant à réduire l’empreinte écologique des habitations. Il peut être utilisé pour soutenir l’installation de panneaux solaires. 

Ce prêt peut prendre deux formes :

 

  1. Un crédit à la consommation remboursable sur 10 ans avec un taux d’intérêt de 0 à 1 %.
  2. Un crédit hypothécaire remboursable sur 30 ans avec un taux d’intérêt de 0 à 2 %.
 
Attention: Le prêt vert, quelle que soit sa forme, est plafonné à 25000€. Il peut également être cumulé avec d’autres aides et primes locales.

 

3. Prime Batterie domestique à Bruxelles

Bruxelles n’octroie actuellement aucune prime ni aide pour l’achat de batterie domestique. 

 

Wil jij weten hoeveel jouw retroactieve investeringspremie is?

Check het via de compensatie-calculator 

Passez au vert et économisez! Installez des panneaux solaires et réduisez votre facture d'énergie.

Prenez le contrôle de votre avenir énergétique dès maintenant.

Région Wallonne

1. Le tarif prosumer

Qu’est ce que le tarif prosumer? 

Le tarif prosumer, instauré le 1er octobre 2020, est un tarif pour l’usage des réseaux de transport et distribution d’électricité, et non une taxe. Ce tarif implique que les prosumers contribuent désormais aux coûts du réseau même lorsqu’ils consomment de l’électricité à des moments où ils n’en produisent pas, ce qui devrait réduire le coût du kWh sur le poste “réseau” pour la majorité des consommateurs. Les prosumers ont le choix entre un tarif forfaitaire ou un tarif proportionnel à leur consommation réelle.

2. Prime pour compenser le tarif prosumer

La Wallonie a mis en place un budget pour offrir une prime via les GRD (Gestionnaires de Réseau de Distribution) afin de compenser le tarif prosumer.

En 2020 et 2021, cette aide financière couvrait intégralement la redevance prosumer, tandis qu’en 2022 et 2023, la prime est abaissée à 54,27% du tarif.

Attention: Aucun soutien ne sera alloué à partir de 2024.

Les prosumers n’ont pas à effectuer de demande auprès du SPW Energie ; les GRD les contacteront pour la procédure d’obtention de la prime. Cette prime concerne les auto-producteurs résidentiels ayant une installation de production d’électricité renouvelable de moins de 10kW et qui ne bénéficient pas du tarif social. Elle est calculée selon le tarif prosumer de chacun.

3. Prime Batterie domestique en Wallonie

La Wallonie n’octroie actuellement aucune prime pour l’installation de batterie domestique. 

Néanmoins, si vous installez vos panneaux solaires avant le 31 décembre 2023, vous pourrez continuer à bénéficier du compteur qui tourne à l’envers jusqu’en 2030. Les batteries domestiques pourraient alors devenir fort utiles pour préserver une autonomie de production, sans passer par le réseau. Et, ainsi, réduire votre facture globale d’électricité

Wil jij weten hoeveel jouw retroactieve investeringspremie is?

Check het via de compensatie-calculator 

Les subventions pour les panneaux solaires deviennent chaque année de moins en moins importantes.

N'attendez plus et entrez en contact avec l'un de nos installateurs de panneaux solaires agréés.

Conclusion: 

Il est tentant de vouloir brûler les étapes pour terminer le chantier plus vite … Erreur ! Il faut poncer soigneusement le support avant de le peindre. Si vous négligez ce point, la peinture ne va pas tenir dans le temps et vous allez devoir recommencer tout le travail.

Use this type of box for conclusion 

Partagez l'article

Contenu